Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue chez Atelier planche ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Atelier planche. Atelier planche exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). Atelier planche utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence et vous nous donnez votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir nos boutiques en ligne ou pour acheter l’un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez, toutefois, noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce qui s’affiche sur votre écran en raison du type d’appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que vous avez achetés répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est présenté ou rendu dans nos boutiques en ligne. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Atelier planche se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation écrite d'Atelier planche. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée.

Vos achats sont soumis aux conditions de retour ou d’échange conformément à notre Politique de remboursement. Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l’e-mail de confirmation de votre commande.

Vous acceptez de fournir les informations actuelles d’achat, de paiement et de compte, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement vos informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison ou d’expédition. Tous les délais de livraison indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à notre contrôle. Dès que les produits sont remis au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s’y limiter, toutes les marques déposées, marques, textes, affichages, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété exclusive d'Atelier planche, de ses filiales ou de ses concédants de licence. Ils sont protégés par les lois applicables sur la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n’êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, ou transmettre tout document présent sur les Services sans notre accord écrit préalable.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS

Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils clients proposés par des tiers dans le cadre des Services, outils que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels.

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des documents et des liens hypertextes vers des sites web fournis ou exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces documents ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

Atelier planche est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre Boutique est réalisé directement avec Atelier planche. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Atelier planche.

ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques. Vos informations sont partagées avec Shopify afin de vous fournir les services.

ARTICLE 11 - RETOURS D’EXPÉRIENCE

Si vous soumettez, téléchargez, publiez ou transmettez des idées, suggestions ou avis (collectivement, « Retours d’expérience »), vous nous accordez une licence perpétuelle et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier et publier ces Retours à toute fin. Vous vous engagez à ce que vos Retours ne portent atteinte à aucun droit de tiers et ne contiennent aucun propos illégal ou abusif.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Les Services peuvent occasionnellement contenir des informations présentant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix ou les frais de livraison. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d’annuler les commandes en cas d’information inexacte, à tout moment et sans préavis.

ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites. Il vous est strictement interdit d’accéder aux Services pour des fins illicites, pour porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Atelier planche, pour harceler, diffamer, ou pour télécharger des virus ou codes malveillants.

ARTICLE 14 - RÉSILIATION

Nous nous réservons le droit de résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de l’intégralité des montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.

ARTICLE 15 - GARANTIES LÉGALES ET EXCLUSION

Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition à titre purement informatif. Sauf mention expresse, l'utilisation de nos services se fait à vos propres risques.

ARTICLE 16 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS ATELIER PLANCHE, NOS DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, OU FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS LA PERTE DE BÉNÉFICES OU DE DONNÉES, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACHETÉ VIA LES SERVICES.

ARTICLE 17 - INDEMNISATION

Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Atelier planche pour toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, faite par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des lois applicables.

ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE ET MÉDIATION

Les présentes Conditions d’utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois applicables au siège social de BHL GROUP LLC, sous réserve des dispositions d'ordre public du pays de résidence du consommateur.

ARTICLE 19 - COORDONNÉES ET MENTIONS LÉGALES

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@atelierplanche.fr.

• Dénomination sociale : BHL GROUP LLC
• Siège social : 1209 MOUNTAIN RD PL NE STE N, ALBUQUERQUE, NM 87110, USA
• Numéro d'immatriculation (EIN) : 38-4385956
• Entity ID (NM) : 0008081734
• Hébergement : Shopify Inc., 151 O'Connor St, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada